Récemment, la Flandre faisait état de politiques ambitieuses en ce qui concerne la flotte de véhicules de la Région. A…
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Session : 2012-2013 Année : 2013 N° : 838 (2012-2013) 1 Question écrite du 16/09/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement…
Lire la suite »Les décrets d’expansion économique de 2004 permettent à la région wallonne d’aider les entreprises sur 3 plans : des aides à…
Lire la suite »Samedi 12 octobre de 9h00 à 17h00 Athénée Robert Catteau Rue Ernest Allard, 49 – 1000 Bruxelles PROGRAMME 9h :…
Lire la suite »Le décret impérial de 1809 impose aux communes d’intervenir en faveur des fabriques d’église lorsque celles-ci n’ont pas les moyens…
Lire la suite »Session : 2012-2013 Année : 2013 N° : 430 (2012-2013) 1 Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs…
Lire la suite »La surpopulation dans les prisons est un problème connu, régulièrement mis sur la table par les gardiens de prison, compte…
Lire la suite »Session : 2012-2013 Année : 2013 N° : 432 (2012-2013) 1 Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs…
Lire la suite »Dans les communes, le statut du personnel est fixé par le Gouvernement wallon, sur base de négociations avec les représentants…
Lire la suite »Session : 2012-2013 Année : 2013 N° : 434 (2012-2013) 1 Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs…
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